Actualites
Circuits de vitesse homologués par la CNECV

L’homologation des circuits dépend du Code du Sport. D’après l’article R331-35: Tout circuit sur lequel se déroulent des compétitions, essais ou entraînements à la compétition et démonstration doit faire l’objet [...]

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Nuisances sonores : décision de la cour d’appel de Caen du 21 mai 2013

Le Moto Club Bellêmois avait porté appel contre la décision du TGI d’Alençon au motif principal de l’inapplication des articles R.1334-30 et suivants du code de la santé publique. La [...]

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Réunion de la Commission Spécialisée « Centres d’Essais Industriels »

La Commission Spécialisée « Centres d’Essais Industriels » s’est réuni le 19 avril 2013 sur le site du Centre Technique de Renault à Aubevoye. Tous les membres de la commission [...]

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Colloque National « Homologation, Sécurité et Assurances »

Ce colloque, organisé au CNOSF le 28 mars 2013, sur des sujets très sensibles, a connu un très grand succès, avec près de 50 participants, dont 18 circuits de vitesse [...]

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