Actualites
Etude GN CACEIPA – Les circuits français

Le Secrétaire Général du GN CACEIPA, Mr Christophe CHEMIN a effectué en cette 1ère partie d’année 2013 une visite de plus d’une vingtaine de circuits homologués, dans le but de [...]

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Commissions Spécialisées Motocross, Aménagement du Territoire et Ecole Moto se sont réunies

La Commission Spécialisée « Motocross & Supermotard » s’est réunie le 28 juin 2013 sur le circuit d’Ernée en marge du Grand Prix de France de MX. Tous les membres et la [...]

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Circuits de vitesse homologués par la CNECV

L’homologation des circuits dépend du Code du Sport. D’après l’article R331-35: Tout circuit sur lequel se déroulent des compétitions, essais ou entraînements à la compétition et démonstration doit faire l’objet [...]

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Nuisances sonores : décision de la cour d’appel de Caen du 21 mai 2013

Le Moto Club Bellêmois avait porté appel contre la décision du TGI d’Alençon au motif principal de l’inapplication des articles R.1334-30 et suivants du code de la santé publique. La [...]

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